Mentions légales

Définitions

Client : tout professionnel ou personne physique ou personne morale, qui visite le Site, objet des présentes conditions générales.

Prestations et Services :  EmoSkills met à disposition des Clients :

– Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

– Informations clients : Ci-après dénommé « Informations » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par EmoSkills pour la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le Site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent »

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données.

1. Présentation du site internet

Il est précisé aux utilisateurs du site internet www.laboiteasavoir.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : EmoSkills Sarls

Capital social de 8000€ – 19 Rue de l’Industrie L-8069 BERTRANGE

Responsable publication : Cardoni Carine

Webmaster : 2S-IT     https://2s-it.lu/

Graphiste logo : C. Brilhault

Hébergeur : INFOMANIAK – 25 Rue Eugène Marziano – 1127 GENEVE SUISSE

Déléguée à la protection des données : CARDONI Carine

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.

Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site www.laboiteasavoir.com implique l’acceptation pleine et entière des mentions légales d’utilisation ci-après décrites.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la société EmoSkills, propriétaire du site laboiteasavoir.com

Le site web www.laboiteasavoir.com est mis à jour régulièrement.

3. Description des services fournis

Le site internet www.laboiteasavoir.com a pour objet de fournir une information concernant l’offre disponible en serious games d’Emoskills.

La société EmoSkills s’efforce de fournir sur le site www.laboiteasavoir.com des informations aussi précises que possible.

Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise WordPress, un système de gestion de contenu gratuit, libre et open-source. Ce logiciel écrit en PHP repose sur une base de données MySQL et est distribué par l’entreprise américaine Automattic. Le contenu des pages est écrit avec du code HTML et JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

La société EmoSkills et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liés notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société EmoSkills est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage du site www.laboiteasavoir.com. Elle utilise néanmoins, avec son accord, certains textes, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons et images de la société Gamelearn S.L.  CIF: B85183135  Siège social : calle Segundo Mata 6, 2º, 9, 28224 Pozuelo de Alarcón, Madrid / https://www.game-learn.com/fr/ son partenaire professionnel.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société EmoSkills.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions de la loi du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

EmoSkills agit en tant qu’éditeur du site. La société est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’elle publie.

La société EmoSkills ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7. Données personnelles 

 7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la newsletter, de demande d’informations, prise de rendez-vous ou pour la navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est la société EmoSkills, représentée par Carine CARDONI, son représentant légal et DPO.

 En tant que responsable du traitement des données qu’elle collecte, EmoSkills s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient, notamment vis à vis des Clients, d’établir les finalités de ses traitements de données, à partir de la collecte de leur consentement, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que EmoSkills traite des Données Personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence de celles-ci au regard des finalités pour lesquelles elle les traite.

7.2 Finalité des données collectées

 La société EmoSkills est susceptible de traiter tout ou partie des données :

• pour permettre la navigation sur le site par l’utilisateur
• pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP
• pour permettre de répondre aux besoins des utilisateurs via le formulaire de contact.
• pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur le site www.laboiteasavoir 
• pour mener des campagnes de communication
• pour envoyer la newsletter périodique : prénom, adresse mail

 La société ne commercialise pas les données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

 7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

 Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs du site www.laboiteasavoir.com disposent des droits suivants :

• droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
• droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
• droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
• droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
• droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
• droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui le site devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’il aura préalablement désigné

Dès que la société a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, elle s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment le site utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement, il peut contacter la société par écrit à l’adresse suivante :

EmoSkills – Data Protection Officer

19 Rue de l’Industrie L-8069 BERTRANGE.

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que le site corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à www.laboiteasavoir.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs du site peuvent déposer une réclamation auprès de la CNPD.

 7.4 Non-communication des données personnelles

Le site s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, www.laboiteasavoir.com reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

 www.laboiteasavoir.com s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées.

Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de www.laboiteasavoir.com, celui-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs www.laboiteasavoir.com ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des sous-traitants (prestataires de services) de la société EmoSkills, exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

8. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique ne sont complètement sûres. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leurs données et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.laboitesavoir.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de la société EmoSkills, de son site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.laboiteasavoir.com

9. Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles, www.laboiteasavoir.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que pare-feu, pseudonymisation, encryption et mot de passe.

 Lors du traitement des Données Personnelles,  www.laboiteasavoir.com prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

10. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de www.laboiteasavoir.com. Cependant, le site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

10.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

www.laboiteasavoir.com est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à www.laboiteasavoir.com d’améliorer le contenu du site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soit proposé ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. 

www.laboiteasavoir.com informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque  www.laboiteasavoir.com ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant,  www.laboiteasavoir.com décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site et des services éventuellement proposés, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour le site d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies. www.laboiteasavoir.com pourra faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux figurant sur le Site et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site, ces mêmes réseaux sociaux peuvent également déposer des cookies sur les terminaux de l’utilisateur (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur les terminaux de l’Utilisateur qu’à condition qu’il le consente, en continuant sa navigation sur le Site Internet. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement.

Cookies Nécessaires

Cookiebot (1) CookieConsent Stocke l’autorisation d’utilisation de cookies pour le domaine actuel par l’utilisateur Expiration: 1 année Type: HTTP

m Détermine l’appareil utilisé pour accéder au site Web. Cela permet au site Web d’être formaté en conséquence. Expiration: 400 jours Type: HTTP

id En attente Expiration: SessionType: HTML

laboiteasavoir.com (5)

PHPSESSID Conserve la configuration des paramètres des utilisateurs à travers les demandes de page. Expiration: Session Type: HTTP

wordpress_test_cookie Utilisé pour vérifier si le navigateur de l’utilisateur accepte les cookies. Expiration: Session Type: HTTP

CONSENT Utilisé pour détecter si le visiteur a accepté la catégorie marketing dans la bannière de cookie. Ce cookie est nécessaire pour la conformité du site Web avec le RGPD. Expiration: 2 années Type: HTTP

Statistiques (4) Les cookies statistiques aident les propriétaires du site web, par la collecte et la communication d’informations de manière anonyme, à comprendre comment les visiteurs interagissent avec les sites web.

Google

_ga Enregistre un identifiant unique utilisé pour générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site. Expiration: 2 années Type: HTTP

_ga_# Utilisé par Google Analytics pour recueillir des données sur le nombre de fois qu’un utilisateur a visité le site web ainsi que les dates de la première et de la plus récente visite. Expiration: 2 années Type: HTTP

WordPress.com (1)

g.gif Enregistre des données statistiques sur le comportement des internautes sur le site web. Utilisé pour les analyses internes par l’opérateur du site web. Expiration: Session Type: Pixel

Marketing (18) Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d’afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l’utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Youtube (5)

LAST_RESULT_ENTRY_KEY Utilisé pour suivre l’interaction de l’utilisateur avec le contenu intégré. Expiration: Session Type: HTTP

remote_sid Nécessaire pour la mise en place et le fonctionnement du contenu vidéo de YouTube sur le site web. Expiration: Session Type: HTTP

TESTCOOKIESENABLED Utilisé pour suivre l’interaction de l’utilisateur avec le contenu intégré. Expiration: 1 jour Type: HTTP

VISITOR_INFO1_LIVE Tente d’estimer la bande passante des utilisateurs sur des pages avec des vidéos YouTube intégrées. Expiration: 180 jours Type: HTTP

YSC Enregistre un identifiant unique pour conserver des statistiques sur les vidéos de YouTube vues par l’utilisateur. Expiration: Session Type: HTTP

laboiteasavoir.com (13)

#-#En attente Expiration: Session Type: HTML

iU5q-!O9@$ Enregistre un identifiant unique pour conserver des statistiques sur les vidéos de YouTube vues par l’utilisateur. Expiration: Session Type: HTML

LogsDatabaseV2:V#||LogsRequestsStore En attente Expiration: Persistent Type: IDB

VISITOR_PRIVACY_METADATA Stocke l’autorisation d’utilisation de cookies pour le domaine actuel par l’utilisateur Expiration: 180 jours Type: HTTP

ytidb::LAST_RESULT_ENTRY_KEY Utilisé pour suivre l’interaction de l’utilisateur avec le contenu intégré. Expiration: Persistent Type: HTML

YtIdbMeta#databases Utilisé pour suivre l’interaction de l’utilisateur avec le contenu intégré. Expiration: Persistent Type: IDB

yt-remote-cast-available Stocke les préférences de lecture vidéo de l’utilisateur pour les vidéos YouTube incorporées Expiration: Session Type: HTML

yt-remote-cast-installed Stocke les préférences de lecture vidéo de l’utilisateur pour les vidéos YouTube incorporées Expiration: Session Type: HTML

yt-remote-connected-devices Stocke les préférences de lecture vidéo de l’utilisateur pour les vidéos YouTube incorporées Expiration: Persistent Type: HTML

yt-remote-device-id Stocke les préférences de lecture vidéo de l’utilisateur pour les vidéos YouTube incorporées Expiration: Persistent Type: HTML

yt-remote-fast-check-period Stocke les préférences de lecture vidéo de l’utilisateur pour les vidéos YouTube incorporées Expiration: Session Type: HTML

yt-remote-session-app Stocke les préférences de lecture vidéo de l’utilisateur pour les vidéos YouTube incorporées Expiration: Session Type: HTML

yt-remote-session-name Stocke les préférences de lecture vidéo de l’utilisateur pour les vidéos YouTube incorporées Expiration: Session Type: HTML

Non Classé Les cookies non classés sont les cookies qui sont en cours de classification, ainsi que les fournisseurs de cookies individuels.

Laboiteasavoir.com

yith_wcaf_referral_history En attente Expiration: Session Type: HTTP

 

Vous pouvez à tout moment supprimer les cookies enregistrés dans votre navigateur via le menu « Effacer les données de navigation » 

Pour cela voici le lien à suivre pour effectuer les étapes de suppression

Google Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/32050?hl=fr&ref_topic=7189049&sjid=14511050954961178613-EU

Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/effacer-cookies-donnees-site-firefox

Microsoft Edge : https://support.microsoft.com/fr-fr/microsoft-edge/supprimer-les-cookies-dans-microsoft-edge-63947406-40ac-c3b8-57b9-2a946a29ae09#:~:text=Dans%20Edge%2C%20s%C3%A9lectionnez%20Param%C3%A8tres%20et,les%20donn%C3%A9es%20de%20navigation%20maintenant.

10.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

www.laboiteasavoir.com peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.

Cette technologie permet à www.laboiteasavoir.com d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de www.laboiteasavoir.com, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

11. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.laboiteasavoir.com est soumis au droit luxembourgeois.